Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le décret no 95-663 du 9 mai 1995 modifié portant règlement général du baccalauréat professionnel ;
Vu l'arrêté du 31 juillet 1996 portant création du baccalauréat professionnel spécialité aéronautique et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;
Vu l'arrêté du 31 juillet 1996 portant création du baccalauréat professionnel spécialité mise en oeuvre des matériaux, option industries textiles, et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant création du baccalauréat professionnel spécialité aménagement et finition et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant création du baccalauréat professionnel spécialité bâtiment : étude de prix, organisation et gestion de travaux et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant création du baccalauréat professionnel spécialité bâtiment : métal, aluminium, verre et matériaux de synthèse et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant création du baccalauréat professionnel spécialité bio-industries de transformation et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant création du baccalauréat professionnel spécialité bois-construction et aménagement du bâtiment et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant création du baccalauréat professionnel spécialité équipements et installations électriques et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant création du baccalauréat professionnel spécialité hygiène et environnement et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant création du baccalauréat professionnel spécialité industries de procédés et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant création du baccalauréat professionnel spécialité industries graphiques (impression) et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant création du baccalauréat professionnel spécialité industries graphiques (préparation de la forme imprimante) et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant création du baccalauréat professionnel spécialité maintenance automobile et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant création du baccalauréat professionnel spécialité maintenance de l'audiovisuel électronique et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant création du baccalauréat professionnel spécialité maintenance des appareils et équipements ménagers et de collectivité et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant création du baccalauréat professionnel spécialité maintenance et exploitation des matériels agricoles, de travaux publics, de parcs et jardins et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant création du baccalauréat professionnel spécialité maintenance des systèmes mécaniques automatisés et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant création du baccalauréat professionnel spécialité outillage de mise en forme des matériaux et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant création du baccalauréat professionnel spécialité pilotage de systèmes de production automatisée et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant création du baccalauréat professionnel spécialité plasturgie et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant création du baccalauréat professionnel spécialité productique bois et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant création du baccalauréat professionnel spécialité productique mécanique et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant création du baccalauréat professionnel spécialité travaux publics et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;
Vu l'arrêté du 23 juillet 1998 portant création du baccalauréat professionnel spécialité construction bâtiment gros oeuvre et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;
Vu l'arrêté du 23 juillet 1998 portant création du baccalauréat professionnel spécialité maintenance-réseau-bureautique-télématique et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;
Vu l'arrêté du 29 juillet 1998 portant création du baccalauréat professionnel spécialité artisanat et métiers d'art, option arts de la pierre, et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;
Vu l'arrêté du 29 juillet 1998 portant création du baccalauréat professionnel spécialité artisanat et métiers d'art, option communication graphique, et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;
Vu l'arrêté du 29 juillet 1998 portant création du baccalauréat professionnel spécialité artisanat et métiers d'art, option ébéniste, et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;
Vu l'arrêté du 29 juillet 1998 portant création du baccalauréat professionnel spécialité artisanat et métiers d'art, option horlogerie, et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;
Vu l'arrêté du 29 juillet 1998 portant création du baccalauréat professionnel spécialité artisanat et métiers d'art, option photographie, et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;
Vu l'arrêté du 29 juillet 1998 portant création du baccalauréat professionnel spécialité artisanat et métiers d'art, option tapissier d'ameublement, et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;
Vu l'arrêté du 29 juillet 1998 portant création du baccalauréat professionnel spécialité artisanat et métiers d'art, option vêtement et accessoire de mode, et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;
Vu l'arrêté du 29 juillet 1998 portant création du baccalauréat professionnel spécialité carrosserie et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;
Vu l'arrêté du 29 juillet 1998 portant création du baccalauréat professionnel spécialité énergétique et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;
Vu l'arrêté du 5 août 1998 portant création du baccalauréat professionnel spécialité mise en oeuvre des matériaux et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;
Vu l'arrêté du 5 août 1998 portant création du baccalauréat professionnel spécialité réalisation d'ouvrages chaudronnés et de structures métalliques et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;
Vu l'arrêté du 20 août 1998 portant création du baccalauréat professionnel spécialité productique matériaux souples et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;
Vu l'arrêté du 12 janvier 1999 portant création du baccalauréat professionnel spécialité maintenance des systèmes mécaniques automatisés, option systèmes ferroviaires, et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;
Vu l'arrêté du 28 juillet 1999 portant création du baccalauréat professionnel spécialité traitements de surfaces et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;
Vu l'arrêté du 28 juillet 1999 portant création du baccalauréat professionnel spécialité étude et définition de produits industriels et fixant ses modalités de préparation et de délivrance ;
Vu l'avis du comité interprofessionnel consultatif du 26 janvier 2000 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 4 mai 2000 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 15 mai 2000,
Arrête :
Art. 1er. - Les dispositions relatives à la définition de l'unité facultative UF 2 « hygiène-prévention-secourisme » figurant en annexe I des arrêtés susvisés sont remplacées par les dispositions de l'annexe I du présent arrêté selon le calendrier suivant :
- à la rentrée de l'année scolaire 2000-2001 pour la classe de première professionnelle ;
- à la rentrée scolaire 2001-2002 pour la classe de terminale professionnelle.
Art. 2. - L'annexe IV des arrêtés portant création des spécialités de baccalauréat professionnel est modifiée comme suit :
Au lieu de :
Art. 3. - Les dispositions relatives à la définition de l'épreuve facultative d'hygiène-prévention-secourisme figurant en annexe V des arrêtés susvisés sont remplacées, à la session 2002, par les dispositions de l'annexe II du présent arrêté.
Art. 4. - L'arrêté du 25 janvier 1988 relatif au programme et à la définition de l'épreuve facultative d'hygiène-prévention-secourisme des classes préparant au baccalauréat professionnel est abrogé à l'issue de la session 2001.
Art. 5. - Le directeur de l'enseignement scolaire et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 11 juillet 2000.